Rapport d’information (…) relatif au déplacement d’une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie

Date de remise :

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Présentation

Une délégation de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable s'est rendue en Nouvelle Calédonie du 30 août au 8 septembre 2019. Malgré sa distance à la métropole,  la Nouvelle Calédonie entretient des liens particuliers avec celle ci, récemment marqués par la consultation référendaire de novembre 2018, prévue par l'accord de Nouméa de 1998 dans le prolongement des accords de Matignon de 1988.
La délégation s'est intéressée aux politiques publiques en matière de développement durable concernant la biodiversité, l’économie circulaire, les risques naturels et changements climatiques, l’exploitation minière, la transition énergétique et agricole. Celles-ci  sont conduites dans le cadre des compétences dévolues à chaque institution, aux provinces et aux communes ainsi qu'à l'État par la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle Calédonie.

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Sommaire

LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE LA DÉLÉGATION

I. LA BIODIVERSITÉ CALÉDONIENNE

A. UNE RICHESSE INCOMPARABLE, UN POTENTIEL DE VALORISATION
B. VERS UN « TOURISME VERT » ?

II. RISQUES NATURELS ET CLIMAT : DES DÉFIS MAJEURS

III. LA GESTION DES DÉCHETS

A. DES OBJECTIFS RÉCENTS EN MATIÈRE D'ÉCONOMIE CIRCULAIRE
B. UNE POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DURABLE : LE DÉVELOPPEMENT DES INSTALLATIONS DE STOCKAGE DES DÉCHETS (ISD)

IV. L'EXPLOITATION DU NICKEL : UN SECTEUR STRATÉGIQUE

V. LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

VI. LA PÊCHE ET LA TRANSITION AGRICOLE

A. UN ENJEU DE PROTECTION DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
B. UN DOUBLE OBJECTIF DE SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

ANNEXE I - CHIFFRES-CLÉS
ANNEXE II - CADRE INSTITUTIONNEL
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES

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Fiche technique

Autre titre : Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 43 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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