Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Education - Recherche

Sciences et société : les conditions du dialogue

Auteur(s) : Gérard Aschieri - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Emploi - Travail

Favoriser l'emploi des travailleurs expérimentés - Rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Sophie Bellon - Olivier Mériaux - Jean-Manuel Soussan - Ministère du Travail - Premier ministre

Date de remise :

Education - Recherche

Comité éthique et scientifique de Parcoursup - rapport au Parlement, janvier 2020

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin - Gérard Berry - Jean-Richard Cytermann - Max Dauchet - Jean-Marie Filloque - Catherine Moisan - Isabelle Roussel - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Défense

Piraterie et brigandage maritimes dans le monde - Bilan annuel 2019

Auteur(s) : Ministère des Armées

Date de remise :

Vie économique

Comité de suivi et d’évaluation de la loi PACTE - Rapport méthodologique

Auteur(s) : Gilles de Margerie - Adam Baïz - France Stratégie

Date de remise :

Environnement

Des solutions fondées sur la nature pour s’adapter au changement climatique - Rapport au Premier ministre et au Parlement

Auteur(s) : Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Date de remise :

Santé - Protection sociale

"Pour un pacte de refondation des urgences"

Auteur(s) : Thomas Mesnier - Pierre Carli - Stéphanie Fillion - Hamid Siahmed - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Union européenne

Rapport d'information (...) sur la discipline financière à partir de l'exercice 2021

Auteur(s) : André Chassaigne - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Santé - Protection sociale

L'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM)

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Environnement

Evaluer les lois en cohérence avec les ambitions

Auteur(s) : Haut Conseil pour le Climat

Date de remise :

Emploi - Travail

Accès des femmes aux responsabilités et rôle levier des financements publics - Des nouveaux champs pour la parité

Auteur(s) : Brigitte Gresy - Caroline Ressot - Agnès Arcier - Haut Conseil à l'Égalité entre les Femmes et les Hommes

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe)

Auteur(s) : Bruno Questel - Raphaël Schellenberger - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :