Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2008

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Auteur(s) moral(aux) : Autorité des Marchés financiers

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Présentation

L’Autorité des marchés financiers (AMF) présente son rapport annuel au Président de la République et au Parlement, relatif à l’année 2008. L’activité s’est déroulée dans un environnement défavorable aux marchés financiers suite à la crise du subprime : le marché boursier des valeurs françaises a baissé de 1 % par rapport à l’année 2007, le nombre d’introductions en bourse a baissé et les montants levés lors d’introductions ont baissé de plus de 80 %.

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Sommaire

Présentation de l’Autorité des marchés financiers 

Organigramme des services de l’AMF 

Le Collège de l’AMF 

La Commission des sanctions 

Indicateurs : la mesure des résultats atteints 

Tableau de performances de l’AMF 2008 

Chapitre 1 L’évolution des marchés financiers en 2008 

1 – Les marchés du crédit 
A – Les marchés du crédit : épicentre d’une crise financière globale sans précédent 
B – Dans cette situation caractérisée par une forte sensibilité des investisseurs au risque de crédit, certains segments du marché primaire ont subi une forte baisse des volumes émis 
C – Une offre des émetteurs français globalement dynamique 

2 – Les marchés d’actions 
A – Les indices boursiers ont enregistré des replis historiques 
B – La crise financière a eu de fortes répercussions sur l’activité des marchés d’actions 

3 – Les marchés de produits dérivés 
A – Des évolutions contrastées sur les marchés organisés et de gré à gré 
B – L’activité sur le LIFFE de NYSE Euronext 

4 – Les produits de gestion pour compte de tiers 
A – 2008 est le témoin d’une généralisation et d’une amplification des impacts de la crise financière sur le marché de la gestion collective 
B – Les fonds français n’échappent pas aux évolutions internationales 
C – Les fonds non réglementés sur le devant de la scène 

Chapitre 2 La régulation et la coopération internationales 

1 – L’action de l’AMF au sein des organisations internationales et européennes : les réponses à la crise 
A – L’AMF et les organisations internationales 
B – L’AMF et les instances européennes

2 – La coopération internationale en matière d’information financière, de comptabilité et d’audit 
A – Les agences de notation 
B – L’information comptable et l’audit 
C – Les travaux du CESR et le groupe Prospectus 
D – Les travaux du CESR et la directive Transparence 

3 – La coopération internationale en matière d’intermédiaires et d’infrastructures de marché 
A – Les travaux de l’OICV (SC2) et du CESR sur les marchés 
B – Les travaux de l’OICV (SC3) et du CESR sur les intermédiaires de marché 

4 – La coopération internationale en matière de gestion d’actifs 
A – Les travaux de l’OICV sur la gestion d’actifs (SC5) 
B – Les travaux communautaires et échanges bilatéraux : le groupe d’experts CESR-IM, la coopération avec la Commission européenne et la coopération bilatérale 
C – La réforme de la directive OPCVM

5 – La coopération internationale en matière de surveillance et de discipline des marchés 
A – La participation de l’AMF aux travaux de l’OICV (SC4 et Screening Group) 
B – La participation de l’AMF aux travaux du CESR-Pol 

6 – La coopération internationale en matière technique et de formation 
A – Au niveau bilatéral 
B – Au niveau multilatéral 

Chapitre 3 Les opérations financières et la qualité de l’information 

1 – L’évolution réglementaire et l’action de l’AMF en 2008 
A – Les impacts de la loi de modernisation de l’économie 
B – La recommandation de l’AMF relative à l’information à donner dans les documents de référence sur les rémunérations des mandataires sociaux 
C – La consultation publique sur l’assouplissement de certaines règles d’introduction en bourse 
D – La transposition de la directive sur les fusions transfrontalières 

2 – La publication et la diffusion de points de doctrine en 2008 (hors offres publiques d’acquisition) 
A – L’attribution gratuite de BSA : traitement de l’autocontrôle 
B – La description des opérations de stabilisation dans les opérations d’augmentation de capital avec DPS 
C – Les opérations d’émission d’OBSAR suivie d’une cession de BSAR au profit des salariés et/ou des mandataires sociaux
D – Les opérations de recapitalisation d’entreprises en difficulté 

3 – L’évolution de l’activité en 2008 (hors offres publiques d’acquisition) 
A – Les opérations financières en 2008 
B – Les caractéristiques notables de certaines opérations financières en 2008 
C – Le suivi de l’information réglementée 

4 – Les offres publiques d’acquisition 
A – Les statistiques des offres publiques en 2008 
B – La doctrine 
C – Les dérogations à l’obligation de dépôt d’un projet d’offre 
D – Les contentieux 

5 – Les aspects comptables 
A – Crise financière et normes comptables : l’action de l’AMF 
B – L’évolution de la réglementation comptable 
C – Les recommandations comptables 
D – Les publications de l’AMF en matière comptable 
E – Les relations entre l’AMF et le Haut conseil du commissariat aux comptes 
F – Le Conseil national de la comptabilité et l’Autorité des normes comptables


Chapitre 4 Les prestataires de services, les produits d’épargne et les infrastructures de marché 

1 – L’action de l’AMF en 2008 
A – L’impact de la crise financière sur la gestion d’actifs 
B – Le dispositif mis en place encadrant les ventes à découvert 
C – L’impact de « l’affaire Madoff » sur la gestion d’actifs 
D – La prise en compte de la diversité des situations et l’amélioration du traitement opérationnel des dossiers 
E – La poursuite de la mise en oeuvre de la meilleure régulation 
F – Le suivi des acteurs 
G – L’adaptation du cadre réglementaire 
H – La diffusion des positions et de la doctrine de l’AMF 

2 – Les chiffres clés et le bilan de l’activité des acteurs de la gestion d’actifs en 2008 
A – Les sociétés de gestion de portefeuille 
B – Les dépositaires d’OPCVM 
C – Les autres prestataires de services d’investissement 

3 – Les chiffres clés et le bilan de l’offre de gestion collective en 2008 
A – Le bilan 2008 des OPCVM à vocation générale 
B – Le bilan 2008 des autorisations de commercialisation d’OPCVM de droit étranger 
C – Le bilan 2008 des OPCVM destinés à certains investisseurs 
D – Le bilan 2008 des autres véhicules d’épargne et biens divers 

4 – L’évolution des infrastructures de marché 
A – L’activité et la régulation de l’entreprise de marché Euronext 
B – Les systèmes multilatéraux de négociation 
C – L’activité et la régulation de la chambre de compensation LCH.Clearnet SA 
D – L’activité et la régulation du gestionnaire de système de règlement-livraison et dépositaire central Euroclear France 

Chapitre 5 La surveillance et la discipline des marchés 

1 – La surveillance des marchés 
A – Un outil informatique exploitant des bases de données 
B – La surveillance quotidienne des marchés 
C – La prise en compte de l’internationalisation des mécanismes de marché 
D – L’adaptation à un contexte de marché particulièrement instable 
E – La participation aux travaux internationaux dans le domaine de la surveillance 

2 – Le contrôle des prestataires de services d’investissement et des infrastructures de marché 
A – Les contrôles sur pièces 
B – Les contrôles sur place 

3 – Les enquêtes 
A – L’origine et la typologie des enquêtes 
B – La coopération internationale 

4 – Les transmissions à d’autres autorités 
A – Les transmissions aux autorités judiciaires 
B – Les transmissions à des autorités de surveillance 

Chapitre 6 La Commission des sanctions 

1 – L’activité de la Commission des sanctions en 2008 

2 – Les décisions de la Commission des sanctions publiées en 2008 et leurs suites 

3 – Les suites des décisions antérieures à 2008 

Chapitre 7 L’Autorité des marchés financiers et les épargnants 

1 – La Commission consultative Epargnants 

2 – Les actions pédagogiques en faveur du grand public 
A – Les guides pédagogiques 
B – Le site internet : www.amf-france.org 
C – La présence de l’Autorité des marchés financiers aux forums et salons 
D – L’Institut pour l’éducation financière du public

3 – Les alertes des régulateurs 

4 – Le Centre de documentation et d’information (CDI) 

5 – Le rapport du médiateur 
A – Le Service de la médiation 
B – L’année 2008 en chiffres 
C – Les dossiers du médiateur 
D – L’actualité de la médiation 

Chapitre 8 L’AMF et les professionnels 

1 – La concertation avec la Place 
A – Le point sur la démarche « pour une meilleure régulation » 
B – Les travaux des Commissions consultatives 
C – Les travaux des groupes de Place 
D – Les suites données aux travaux des groupes de Place menés en 2007 

2 – Le Conseil scientifique 
A – Les séances 
B – Le colloque du Conseil scientifique 

3 – Les actions de formation et d’information 

4 – La coopération avec la Banque de France 
A – Les échanges d’informations 
B – La coopération avec les directions régionales de la Banque de France 
C – La collaboration sur la mission de contrôle des prestataires de services d’investissement 

Présentation des comptes de l’Autorité des marchés financiers pour 2008

1 – Eléments généraux 

2 – Situation financière 

3 – Compte de résultat 

4 – Bilan 

5 – Annexes aux comptes 

6 – Présentation des comptes de l’AMF pour 2008 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Édité par : Autorité des marchés financiers

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