Rapport d'activité 2021 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport

Rapport d'activité 2020 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport

Terres rares : réduire la dépendance de l'industrie européenne vis-à-vis de la Chine

L'UE prépare un dispositif pour garantir à court, moyen et à long terme l'accès de l'industrie européenne à des matières premières critiques autres que chinoises. En octobre 2025, la Chine a annoncé de nouvelles restrictions sur les exportations de terres rares, les premières mesures ayant été mises en place en avril.

En bref

Rapport d'information relatif aux effets de l'intelligence artificielle sur l'activité économique et la compétitivité des entreprises françaises

Rapport

Rapport d'activité 2019 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport

Rapport d'activité 2018 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport

Rapport d'activité 2017 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport

Projet de loi de lutte contre la vie chère dans les outre-mer

Le projet de loi vise à réduire l'écart de prix entre les produits vendus outre-mer et ceux commercialisés dans l'hexagone, renforcer les obligations des grandes entreprises de la distribution, inciter à la concurrence dans les territoires ultramarins et protéger la production des petites entreprises locales.

Outre-mer - Commerce - Concurrence - Prix

Audit CASDAR du programme 2022 de l'Idèle

Rapport

La Fondation 30 Millions d'Amis - Exercices 2019 à 2023

Rapport

Rapport d'information (...) relatif à l'avenir de la gouvernance de la pêche française au service d'une gestion partagée de la ressource halieutique

Rapport

Automobile : une industrie fragile face à la transition électrique

Un rapport du Sénat s’inquiète de la baisse des ventes de véhicules français depuis plusieurs années. Cette baisse atteint 20% des ventes de véhicules particuliers en moyenne chaque année. Le déclin de ce secteur industriel est entamé depuis plus de 20 ans.

En bref

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