Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Energie - Transports

Rapport d'information (...) sur la filière française des biocarburants

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Union européenne

Rapport d'information (...) sur la politique des lanceurs spatiaux

Auteur(s) : Sophie Primas - Jean-Marie Bockel - Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Société - Population

Enfance et violence : la part des institutions publiques - Rapport 2019

Auteur(s) : Jacques Toubon - Geneviève Avenard - Défenseur des Droits - Défenseur des Enfants

Date de remise :

Société - Population

Mission sur les homicides conjugaux

Auteur(s) : Inspection générale de la Justice

Date de remise :

Collectivités territoriales

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions

Auteur(s) : Guillaume Arnell - Abdallah Hassani - Jean-François Rapin - Sénat. Délégation à l'Outre-mer

Date de remise :

Collectivités territoriales

Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport

Auteur(s) : Guillaume Arnell - Abdallah Hassani - Jean-François Rapin - Sénat. Délégation à l'Outre-mer

Date de remise :

Ville - Territoires

Évaluation du dispositif d'aide fiscale à l'investissement locatif Pinel

Auteur(s) : David Krieff - Constance Maréchal-Dereu - François-Xavier Deniau - Luc Bégassat - Anne Guillou - Étienne Apers - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Emploi - Travail

Travail, emploi et mobilités

Auteur(s) : Michèle Chay - Laurent Clévenot - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur l'audit et le contrôle des processus de gestion de postes diplomatiques

Auteur(s) : Anne Genetet - Didier Quentin - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Défense

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d’une mission d’information sur le suivi des blessés

Auteur(s) : Anissa Kheder - Laurence Trastour-Isnart - Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Rapport d'information (...) relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique

Auteur(s) : Anne Blanc - Stéphane Baudu - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport annuel 2018 de la Commission d'enrichissement de la langue française

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Date de remise :