Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Remis le 3 février 2026
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Remis le 2 février 2026
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Bruno Fuchs ; Sophia Chikirou ; Hervé Berville ; Marc De Fleurian ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 28 janvier 2026
Auteur(s) : Laurent Duplomb ; Sénat. Commission des affaires économiques
Auteur(s) : Cour des comptes
Avis
Auteur(s) : Laurence Hoeffling ; Benoît Miribel ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Virginie Duby-Muller ; Agnès Firmin Le Bodo ; Karine Lebon ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 27 janvier 2026
Auteur(s) : Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Remis le 23 janvier 2026
Auteur(s) : Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Remis le 22 janvier 2026
Rapport d'activité, Rapport d'étude
Auteur(s) : Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Remis le 21 janvier 2026
