Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Emploi - Travail

Expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée - Rapport intermédiaire du comité scientifique

Auteur(s) : Olivier Bouba Olga - Direction de l'Animation de la Recherche, des Études et des Statistiques

Date de remise :

Santé - Protection sociale

L'allocation aux adultes handicapés

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Perspectives des retraites en France à l'horizon 2030

Auteur(s) : Conseil d'Orientation des Retraites

Date de remise :

Institutions de l'Etat

Rapport d'information (...) sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat

Auteur(s) : Annick Billon - Laurence Cohen - Marta de Cidrac - Loïc Hervé - Françoise Laborde - Laurence Rossignol - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Environnement

Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019 - Projet de site classé des paysages du systèmes d'alimentation du canal du Midi (...)

Auteur(s) : Jean-Marc Boyer - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019 - Candidature au Label Grand Site de la vallée de la Vézère

Auteur(s) : Dominique Michel - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages (...) - Projet et programme de l'Opération Grand Site de Vézelay

Auteur(s) : Thierry Boisseaux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'information (...) sur la filière française des biocarburants

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Finances publiques

Rapport d'information (...) sur la réforme des "besoins de financement standard" des collectivités italiennes

Auteur(s) : Charles Guené - Claude Raynal - Sénat. Commission des finances

Date de remise :