Les derniers rapports publics

L'établissement public du musée du Louvre - Exercices 2018-2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 2 : bassin océan Atlantique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Evelyne Corbière Naminzo  ;  Jacqueline Eustache-Brinio  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

La situation financière de la sécurité sociale. Une perspective de redressement fragile en 2026, une impasse de financement préoccupante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport sur l'impact environnemental du budget de l'État - PLF 2026

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Direction du Budget  ;  Direction de la législation fiscale  ;  Direction générale du Trésor

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la filière viticole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Laurent  ;  Henri Cabanel  ;  Sebastien Pla  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Les particules fines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Mathilde Viennot  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Le bruit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Mathilde Viennot  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Les PFAS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Mathilde Viennot  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Les pesticides à usage agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Mathilde Viennot  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Mieux connaître pour mieux agir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mathilde Viennot  ;  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Prévention et prise en charge des accidents vasculaires cérébraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la France 2025 - Égalité des chances : mythes ou réalité ?

Avis

Auteur(s) :  Fabienne Rouchy  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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