Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Administration - Réforme de l'Etat

Renforcer la négociation collective dans la fonction publique

Auteur(s) : Marie-Odile Esch - Christian Vigouroux - Jean-Louis Rouquette - Florian Roussel - Alain Betterich - Ministère des Solidarités et de la Santé - Ministère de l'Action et des Comptes publics - Ministère de la Cohésion des Territoire et des Relations avec les Collectivités territoriales

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 avril 2020 - Outre-mer

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2019

Auteur(s) : Direction de l'Information légale et administrative

Date de remise :

Société - Population

Lutter contre l’isolement des personnes âgées et fragiles isolées en période de confinement (...) Des jalons pour l’après-crise : rapport d'étape n°1

Auteur(s) : Jérôme Guedj - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2020

Auteur(s) : Nicole Trisse - Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 2 avril 2020 - Etat des lieux du confinement et critères de sortie

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Environnement

Rapport annuel 2019 de l'Autorité environnementale

Auteur(s) : Autorité Environnementale

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 23 mars 2020

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

La maîtrise des risques pour une meilleure gestion publique : l’audit interne et le rôle du (Comité d’harmonisation de l’audit interne de l’Etat) CHAIE

Auteur(s) : Ministère de l'Économie et des Finances

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 16 mars 2020

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 14 mars 2020

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :