Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Pierre Méhaignerie ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 21 septembre 2006
Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Machelon ; Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire
Remis le 20 septembre 2006
Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale
Remis le 19 septembre 2006
Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Christine d'Autume ; Henri Guidicelli ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 18 septembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jacques Ameille ; Michel Guillemin ; Danièle Luce ; Kurt Straif ; Raymond Vincent ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 septembre 2006
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 14 septembre 2006
Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 13 septembre 2006
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 11 septembre 2006
