Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Vie économique

Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques

Auteur(s) : Anne Herberich - Direction de la Nature et des Paysages

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Prise en charge des personnes atteintes par le VIH

Auteur(s) : Jean Dormont - Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Date de remise :

Vie économique

Analyse du risque de transmission des encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles

Auteur(s) : Dominique Dormont - Direction générale de la Santé - Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes - Direction générale de l'Alimentation

Date de remise :

Culture - Médias

La Télévision numérique terrestre : une technologie en quête d'usage : rapport fait au ministre de la culture et au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Auteur(s) : Philippe Levrier - Ministère de la Culture - Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

La pensée politique des écologistes : projet(s), transition(s), utopie(s)

Auteur(s) : Dominique Allan Michaud - Université de Cergy-Pontoise - Ministère de l'Environnement. Direction générale de l'administration et du développement

Date de remise :

Emploi - Travail

L'allègement des charges sociales sur les bas salaires

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Date de remise :

Energie - Transports

Mission sur l'avenir de la desserte aérienne des Antilles et de la Guyane

Auteur(s) : Dominique Bussereau - Jean-Claude Jouffroy - Ministère de l'Outre-mer

Date de remise :

Finances publiques

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

Auteur(s) : Dominique de La Martinière - Alain Demarolle - Premier ministre

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Rapport sur la prévention du suicide en milieu pénitentiaire

Auteur(s) : Sandrine Zientara-Logeay - Direction de l'Administration pénitentiaire

Date de remise :

Santé - Protection sociale

L'aide à la vie à domicile des personnes malades du sida : rapport au secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale

Auteur(s) : Daniel Sereni - Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Date de remise :

Culture - Médias

Mission d'inspection de la bibliothèque municipale d'Orange

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Date de remise :

Vie économique

Panorama de l'agriculture française et européenne

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de la production et des échanges

Date de remise :