Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Education - Recherche

Rapport sur les instituts universitaires de formation des maîtres adressé à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'éducation nationale

Auteur(s) : André Kaspi - Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Ministère de l'Éducation nationale

Date de remise :

Culture - Médias

Les sciences de l'information et de la communication

Auteur(s) : Françoise Massit-Folléa - Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Date de remise :

Institutions de l'Etat

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Auteur(s) : Georges Vedel - Présidence de la République

Date de remise :

Ville - Territoires

Les Vidanges de barrages réservoirs : prévision des impacts, gestion des opérations : rapport présenté

Auteur(s) : Jean-Claude Suzanne - Germain Leynaud - Ministère de l'Environnement

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

L'Accès aux documents administratifs : septième rapport d'activité 1991-1992

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Date de remise :

Emploi - Travail

Les libertés publiques et l'emploi : rapport au ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Auteur(s) : Gérard Lyon-Caen - Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Livre blanc sur les retraites

Auteur(s) : Premier ministre

Date de remise :

Société - Population

Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La mise en état des affaires pénales

Auteur(s) : Mireille Delmas-Marty - Serge Lasvignes - Ministère de la Justice

Date de remise :

Culture - Médias

La décentralisation culturelle : rapport au ministre de la culture, de la communication et des grands travaux

Auteur(s) : René Rizzardo - Ministère de la Culture et de la Communication

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

L'Accès aux documents administratifs : sixième rapport d'activité 1988-1989

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :